avis de réunion du conseil municipal


Le prochain conseil municipal aura lieu

à l’espace culturel – 7 ter, avenue Rhin et Danube

Le jeudi 1er octobre 2020 à 20h30

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 30 juillet 2020
  • Subventions aux associations
  • Exonération du droit de place pour les exposants du marché hebdomadaire
  • Convention d’assistance technique pour l’assainissement et l’eau potable avec le Département
  • Demande de subvention Département et Agence de l’Eau pour le centre ancien (réseaux humides)
  • Transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes du Piémont Cévenol
  • Avenant n°1 à la convention pour l’instruction technique des autorisations d’urbanisme et actes relatifs à l’occupation des sols
  • Vente chemin communal à M. MERGUI
  • Vente chemin communal à M. MESTRE
  • Convention avec le SMEG pour l’enfouissement réseaux secs – parcelles M. MERGUI
  • Désignation des membres aux commissions municipales (suite à démission d’une conseillère municipale)
  • Désignation des membres du CCAS

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Mairie de Sauve - Place Sivel BP 5 - 30610 Sauve